Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"GASTON PHOEBUS"
Numéro de dépôt :
1163502
Date de dépôt :
05/01/1981
Lieu de dépôt :
FOIX
Présentation de la marque "GASTON PHOEBUS"
Déposée le 5 janvier 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DES FROMAGERIES J. FAUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « "GASTON PHOEBUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "GASTON PHOEBUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "GASTON PHOEBUS" est expirée depuis le 5 janvier 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28