Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALBRESS
Numéro de dépôt :
1081978
Date de dépôt :
30/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Chalon-sur-Saône
Présentation de la marque VALBRESS
Déposée le 30 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) Sté des FROMAGERIES DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE COMTE "JURABRESSE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon-sur-Saône), la marque française « VALBRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALBRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VALBRESS est expirée depuis le 30 juin 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032