Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE RASCALOU
Numéro de dépôt :
1327571
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
01/02/1995
Présentation de la marque LE RASCALOU
Déposée le 1 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE. DES ENTREPOTS CORREZIENS DISTILLERIE DE LA GAULOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « LE RASCALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE RASCALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RASCALOU est expirée depuis le 1 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13