Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par STE DES CERAMIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EMAUX'TICONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est STE DES CERAMIQUES domicilié(e) RUE DU BUISSON - 54650 - SAULNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE DES CERAMIQUES, Monsieur CHRISTIAN LECLERCQ domicilié(e) RUE DU BUISSON - 54650 - SAULNES - France.
La marque EMAUX'TICONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMAUX'TICONES arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.
STE DES CERAMIQUES - RUE DU BUISSON - 54650 - SAULNES - France
STE DES CERAMIQUES, Monsieur CHRISTIAN LECLERCQ - RUE DU BUISSON - 54650 - SAULNES - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Aimants décoratifs [magnets]; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; éponges ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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