Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDE VIOLETTE
STE DENOIX PERE & FILS - S.N.C.

Numéro de dépôt :
1360104
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
10/04/1996
MOUTARDE VIOLETTE de STE DENOIX PERE & FILS - S.N.C

Présentation de la marque MOUTARDE VIOLETTE

Déposée le 10 avril 1986 par STE DENOIX PERE & FILS - S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « MOUTARDE VIOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE DENOIX PERE & FILS - S.N.C., domicilié(e) 9, bd Maréchal Lyautey, 19100 BRIVE. - France.

La marque MOUTARDE VIOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE VIOLETTE est expirée depuis le 10 avril 1996.

STE DENOIX PERE & FILS - S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : MOUTARDE VIOLETTE


STE DENOIX PERE & FILS - S.N.C. - 9, bd Maréchal Lyautey, 19100 BRIVE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Moutarde.