Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUTARDE VIOLETTE
STE DENOIX PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
1361398
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
10/04/2006
MOUTARDE VIOLETTE de STE DENOIX PERE ET FILS

Présentation de la marque MOUTARDE VIOLETTE

Déposée le 10 avril 1986 par STE DENOIX PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « MOUTARDE VIOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE DENOIX PERE ET FILS, domicilié(e) 9 BLD MARECHAL LYAUTEY, 19100 BRIVE (dossier no 2065529) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STE DENOIX PERE ET FILS domicilié(e) (dossier no 2065529) - France.

La marque MOUTARDE VIOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUTARDE VIOLETTE est expirée depuis le 10 avril 2006.


STE DENOIX PERE ET FILS - 9 BLD MARECHAL LYAUTEY, 19100 BRIVE (dossier no 2065529) - France


STE DENOIX PERE ET FILS - (dossier no 2065529) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 1996 n°2065529 - Publication au BOPI 1996-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Moutarde