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Marques déposées par Sté DEBOSSAUTO
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DEBOSSAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBOSSAUTO
Sté DEBOSSAUTO

Numéro de dépôt :
3290977
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2014
DEBOSSAUTO de Sté DEBOSSAUTO

Présentation de la marque DEBOSSAUTO

Déposée le 5 mai 2004 par Sté DEBOSSAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBOSSAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est Sté DEBOSSAUTO domicilié(e) 12 RUE SAINT CLAUDE,95590 NERVILLE LA FORÊT - 95590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr AUFFRET PASCAL domicilié(e) 12 RUE SAINT CLAUDE,95590 NERVILLE LA FORET - 95590 - France.

La marque DEBOSSAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBOSSAUTO est expirée depuis le 5 mai 2014.


Sté DEBOSSAUTO - 12 RUE SAINT CLAUDE,95590 NERVILLE LA FORÊT - 95590 - France


Mr AUFFRET PASCAL - 12 RUE SAINT CLAUDE,95590 NERVILLE LA FORET - 95590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Entretien et réparation de véhicules automobiles, notamment service de réparation et entretien de carrosserie.