SOISYBUS

STE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES ET DE VOYAGES, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque SOISYBUS

Déposée le 29 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES ET DE VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOISYBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES ET DE VOYAGES domicilié(e) 19 ROUTE NATIONALE - 91800 - BRUNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 200 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Mme LIMOUZY Emmanuelle domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOISYBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOISYBUS arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.

STE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES ET DE VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes : VALMY