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Marques déposées par Sté DE GRALIE S.A au capital de 250 000
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CA LES ATELIERS DE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA LES ATELIERS DE CREATION
Sté DE GRALIE S.A au capital de 250 000

Numéro de dépôt :
95565656
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque CA LES ATELIERS DE CREATION

Déposée le 3 avril 1995 par Sté DE GRALIE S.A au capital de 250 000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA LES ATELIERS DE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est Sté DE GRALIE S.A au capital de 250 000, domicilié(e) 78, Rue du Temple, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté DE GRALIE Mr Jérôme ALGIER - France.

La marque CA LES ATELIERS DE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA LES ATELIERS DE CREATION est expirée depuis le 3 avril 2005.

Sté DE GRALIE S.A au capital de 250 000 a également déposé les autres marques suivantes : P. P & J PIERRES PRECIEUSES ET JOAILLIERIE


Sté DE GRALIE S.A au capital de 250 000 - 78, Rue du Temple, 75003 PARIS - France


Sté DE GRALIE Mr Jérôme ALGIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.