Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MIRABELLIER
STE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1521088
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1999
LE MIRABELLIER de STE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE

Présentation de la marque LE MIRABELLIER

Déposée le 28 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MIRABELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE domicilié(e) 13-15, boulevard Joffre, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque LE MIRABELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MIRABELLIER est expirée depuis le 28 mars 1999.


STE DE GESTION DE RESTAURATION ROUTIERE (S.A.R.L.) - 13-15, boulevard Joffre, 54000 NANCY - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Hôtellerie, restauration