Déposée le 18 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) STE DE FONDERIE DU CENTRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SOFOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DE FONDERIE DU CENTRE domicilié(e) Route de Lignières Malfosse - 18200 - NOZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 621 685 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.
La marque SOFOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055590.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE DE FONDERIE DU CENTRE, société anonyme - Route de Lignières Malfosse - 18200 - NOZIERES - France - SIREN 781621685
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadre, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; boutons (poignées métalliques) ; poignées de portes métalliques ; poignées en métal ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ;
Revêtements de murs autocollants (articles de papeterie) ;
Meubles ; pièces d'ameublements non métalliques ; glaces (miroirs) ; portemanteaux (meubles) ; cadres ; crochets de portemanteaux ; étagères ; armoires de toilette (meubles) ; commodes ; armoires ; vaisseliers ; appliques murales décoratives (ameublement) ; crochets décoratifs (meubles) ; patères pour vêtements ; boutons (poignées non métalliques) ; poignées de portes non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; coussins ; tringles ; rideaux de douches ; anneaux de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ;
Tapis, tapis de bains, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matière textile à savoir papiers peints.
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