Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFOC
STE DE FONDERIE DU CENTRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4055590
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2023
SOFOC de STE DE FONDERIE DU CENTRE

Présentation de la marque SOFOC

Déposée le 18 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) STE DE FONDERIE DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SOFOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE DE FONDERIE DU CENTRE domicilié(e) Route de Lignières Malfosse - 18200 - NOZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 621 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque SOFOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFOC est expirée depuis le 18 décembre 2023.

STE DE FONDERIE DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : LES FORGES DE SAINT AMAND , LES FORGES DE SAINT AMAND , LES FORGES DE SAINT AMAND


STE DE FONDERIE DU CENTRE, société anonyme - Route de Lignières Malfosse - 18200 - NOZIERES - France - SIREN 781621685


NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métalliques ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadre, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; boutons (poignées métalliques) ; poignées de portes métalliques ; poignées en métal ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ;

Revêtements de murs autocollants (articles de papeterie) ;

Meubles ; pièces d'ameublements non métalliques ; glaces (miroirs) ; portemanteaux (meubles) ; cadres ; crochets de portemanteaux ; étagères ; armoires de toilette (meubles) ; commodes ; armoires ; vaisseliers ; appliques murales décoratives (ameublement) ; crochets décoratifs (meubles) ; patères pour vêtements ; boutons (poignées non métalliques) ; poignées de portes non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; coussins ; tringles ; rideaux de douches ; anneaux de rideaux ; boîtes en bois et en matières plastiques ;

Tapis, tapis de bains, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, revêtements de murs non en matière textile à savoir papiers peints.