Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAZ-MOUSS
Numéro de dépôt :
1553655
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1999
Présentation de la marque RAZ-MOUSS
Déposée le 22 septembre 1989 par Sté de droit américain APPLIED CHEMICAL RESEARCH Corp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAZ-MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAZ-MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAZ-MOUSS est expirée depuis le 22 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12