Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAZ-MOUSS
Sté de droit américain APPLIED CHEMICAL RESEARCH Corp.

Numéro de dépôt :
1553655
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1999

Présentation de la marque RAZ-MOUSS

Déposée le 22 septembre 1989 par Sté de droit américain APPLIED CHEMICAL RESEARCH Corp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAZ-MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté de droit américain APPLIED CHEMICAL RESEARCH Corp., domicilié(e) 725, Market Street, Del. 19801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Antoine VERHULST 589, avenue de Boulouris F-83700 SAINT-RAPHAEL, son Président - France.

La marque RAZ-MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAZ-MOUSS est expirée depuis le 22 septembre 1999.


Sté de droit américain APPLIED CHEMICAL RESEARCH Corp. - 725, Market Street, Del. 19801 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Mr. Antoine VERHULST 589, avenue de Boulouris F-83700 SAINT-RAPHAEL, son Président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

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