Marque expirée - Marque en non vigueur

PV PLUS PHOTO VIDEO PLUS
Sté de Construction électro-mécanique S.C.E.M. Sociétà Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95592962
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015

Présentation de la marque PV PLUS PHOTO VIDEO PLUS

Déposée le 18 octobre 1995 par la société Sté de Construction électro-mécanique S.C.E.M. Sociétà Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PV PLUS PHOTO VIDEO PLUS »

Le déposant est la société Sté de Construction électro-mécanique S.C.E.M. Sociétà Responsabilité Limitée domicilié(e) 4, rue du Plessis,91410 RICHARVILLE (dossier no 2297976) - 91410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE (dossier no 2297976) - 91290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PV PLUS PHOTO VIDEO PLUS est expirée depuis le 18 octobre 2015.


Sté de Construction électro-mécanique S.C.E.M. Sociétà Responsabilité Limitée - 4, rue du Plessis,91410 RICHARVILLE (dossier no 2297976) - 91410 - France


ABRITT - 17, rue du Dr Charcot,91290 LA NORVILLE (dossier no 2297976) - 91290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 23 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426435 - Publication au BOPI 2006-01-23

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2297976 - Publication au BOPI 2005-09-28

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Papier pour la photographie, papier pour photocalques, papier photosensible.Appareils photographiques optiques, vidéos; caméras optiques, vidéos; dispositifs pour la reproduction photographique; automates à prépaiement pour la photographie, automates à prépaiement pour la reproduction d'images; photocopieurs, automates à prépaiement pour la photocopie.Photographies, clichés, cartes de visites, cartes de visite avec photographie, photographies d'identité

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.