Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MISTRAL
STE DE CONSERVERIES ALEXANDRE IMBERT LA SENASSAISE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1522254
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1999

Présentation de la marque LE MISTRAL

Déposée le 30 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DE CONSERVERIES ALEXANDRE IMBERT LA SENASSAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DE CONSERVERIES ALEXANDRE IMBERT LA SENASSAISE domicilié(e) Ancienne Route d'Orgon, 13560 SENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MISTRAL est expirée depuis le 30 mars 1999.


STE DE CONSERVERIES ALEXANDRE IMBERT LA SENASSAISE (S.A.R.L.) - Ancienne Route d'Orgon, 13560 SENAS - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Fruits et légumes conservés par tout moyen. Conserves