VINS CAPITOUL
Présentation de la marque VINS CAPITOUL
Déposée le 13 septembre 1976 par Sté de Commercialisation des Vins - So.Co.Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Brive), la marque française « VINS CAPITOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VINS CAPITOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VINS CAPITOUL est expirée depuis le 13 septembre 1986.
Sté de Commercialisation des Vins - So.Co.Vins a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534