Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS CAPITOUL
Sté de Commercialisation des Vins - So.Co.Vins

Numéro de dépôt :
967044
Date de dépôt :
13/09/1976
Lieu de dépôt :
Brive

Présentation de la marque VINS CAPITOUL

Déposée le 13 septembre 1976 par Sté de Commercialisation des Vins - So.Co.Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Brive), la marque française « VINS CAPITOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté de Commercialisation des Vins - So.Co.Vins domicilié(e) (soc. an.), zone industrielle de Beauregard, Brive. - France.

La marque VINS CAPITOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VINS CAPITOUL est expirée depuis le 13 septembre 1986.

Sté de Commercialisation des Vins - So.Co.Vins a également déposé les autres marques suivantes : TRIGAL


Sté de Commercialisation des Vins - So.Co.Vins - (soc. an.), zone industrielle de Beauregard, Brive. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Vins de table.