Déposée le 16 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DANAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KILO-METRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE DANAEL domicilié(e) 104 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 330 212 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE DANAEL - France.
La marque KILO-METRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KILO-METRAGE est expirée depuis le 16 décembre 2003.
STE DANAEL - SARL - 104 RUE D'ABOUKIR, 75002 PARIS - France - SIREN 393330212
STE DANAEL - France
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251099 - Publication au BOPI 1998-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
.Vêtements; chaussures chapellerie . Cuir et imitation cuir; peau; malle; valise; parapluie sellerie cartable porte-monaie; Porte-feuille; sac à main - Sac d'écoliers.Sac de voyage - Sac de plage - Sac à dos Sac d'alpinistes - Sac de campeur.Bijouterie; horlogerie; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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