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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté D3
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FER FORGE - TECK - POTERIE MOBAYA UN NOUVEAU REGARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FER FORGE - TECK - POTERIE MOBAYA UN NOUVEAU REGARD
Sté D3 SARL

Numéro de dépôt :
99790992
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque FER FORGE - TECK - POTERIE MOBAYA UN NOUVEAU REGARD

Déposée le 4 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté D3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FER FORGE - TECK - POTERIE MOBAYA UN NOUVEAU REGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté D3 domicilié(e) Parc d'activité de Limonest, 540 allée des Hêtres, 69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 678 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté D3 - France.

La marque FER FORGE - TECK - POTERIE MOBAYA UN NOUVEAU REGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER FORGE - TECK - POTERIE MOBAYA UN NOUVEAU REGARD est expirée depuis le 4 mai 2009.


Sté D3 SARL - Parc d'activité de Limonest, 540 allée des Hêtres, 69760 LIMONEST - France - SIREN 403678055


Sté D3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vêtements, chaussures, chapelleries. Mobilier en fer forgé, bois, plastiques. Meuble, glaces, literie, objet d'art en bois, liége, roseau, jonc, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Tissus élastique, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, le linge de maison, et linge de la table.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).