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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES – S.I.T
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SIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIT
STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES – S.I.T., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1274822
Date de dépôt :
04/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2024
SIT de STE D\'INNOVATIONS TECHNIQUES – S.I.T

Présentation de la marque SIT

Déposée le 4 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES – S.I.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES – S.I.T domicilié(e) Zone Industrielle Nord II, 11 rue André Boulle - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 729 803 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGW Anna domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque SIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIT est expirée depuis le 4 juin 2024.

STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES – S.I.T a également déposé les autres marques suivantes : INNOV'INDUSTRIE ,


STE D'INNOVATIONS TECHNIQUES – S.I.T., société par actions simplifiée - Zone Industrielle Nord II, 11 rue André Boulle - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 729803395


IPSILON BREMA-LOYER, Mme SEDGW Anna - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2264614 - Publication au BOPI 2004-05-07

Inscription le 15 septembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176290 - Publication au BOPI 1994-09-15

Renouvellement sans limitation n°2034101 - Publication au BOPI 1994-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558655 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.