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Marques déposées par Sté d'Exploitation des Ets Deguillaume
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ACD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACD
Sté d'Exploitation des Ets Deguillaume

Numéro de dépôt :
927397
Date de dépôt :
26/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACD

Déposée le 26 juin 1975 par Sté d'Exploitation des Ets Deguillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté d'Exploitation des Ets Deguillaume domicilié(e) (soc. an.), Eymoutiers (Haute-Vienne). - France.

La marque ACD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ACD est expirée depuis le 26 juin 1985.


Sté d'Exploitation des Ets Deguillaume - (soc. an.), Eymoutiers (Haute-Vienne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Toutes constructions métalliques pour la chaudronnerie, les travaux publics, ou le génie civil;gros instruments pour l'agriculture et en particulier machines d'épandage pour matières diverses;véhicules, en particulier remorques agricoles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.