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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Sté d'EXPLOITATION des Etablissements CHAPUIS"
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BIO-TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-TRADITION
S.A.R.L. "Sté d'EXPLOITATION des Etablissements CHAPUIS"

Numéro de dépôt :
1749192
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1998

Présentation de la marque BIO-TRADITION

Déposée le 13 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Sté d'EXPLOITATION des Etablissements CHAPUIS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "Sté d'EXPLOITATION des Etablissements CHAPUIS" domicilié(e) Lot 25 du Lot. de l'Ouvèze, 84110 VAISON la ROMAINE - France.

La marque BIO-TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-TRADITION est expirée depuis le 13 septembre 1998.

"Sté d'EXPLOITATION des Etablissements CHAPUIS" a également déposé les autres marques suivantes : BIO-HARMONIE , NATURE ET TRADITION


S.A.R.L. "Sté d'EXPLOITATION des Etablissements CHAPUIS" - Lot 25 du Lot. de l'Ouvèze, 84110 VAISON la ROMAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05

Produits d'alimentation et d'hygiène diététiques et naturels issus de l'agriculture biologique ou provenant de produits en étant issus

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.