Marque expirée - Marque en non vigueur

STABI - THERMO
Sté d'Exploitation de la marque Stabi-Thermo SARL

Numéro de dépôt :
1478834
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2018

Présentation de la marque STABI - THERMO

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté d'Exploitation de la marque Stabi-Thermo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABI - THERMO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté d'Exploitation de la marque Stabi-Thermo domicilié(e) 6 rue Neuve,01600 TREVOUX (dossier no 2373042) - 01600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté d'Exploitation de la marque Stabi-Thermo domicilié(e) 6 rue Neuve,01600 TREVOUX (dossier no 2373042) - 01600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STABI - THERMO est expirée depuis le 19 juillet 2018.


Sté d'Exploitation de la marque Stabi-Thermo SARL - 6 rue Neuve,01600 TREVOUX (dossier no 2373042) - 01600 - France


Sté d'Exploitation de la marque Stabi-Thermo - 6 rue Neuve,01600 TREVOUX (dossier no 2373042) - 01600 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Renouvellement sans limitation n°2132039 - Publication au BOPI 1999-09

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373042 - Publication au BOPI 2008-05-16

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325538 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 20 janvier 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°270815 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 15 décembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°268535 - Publication au BOPI 1998-12-15

Inscription le 14 janvier 1999 - Recours en restauration n°270315 - Publication au BOPI 1999-01-14

Inscription - Concession de licence n°39866 - Publication au BOPI

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