Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE VALOIS
STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C. (SA)

Numéro de dépôt :
1747732
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2000
TERRE DE VALOIS de STE D\'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L\'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C

Présentation de la marque TERRE DE VALOIS

Déposée le 1 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C - France.

La marque TERRE DE VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : PLAC , TERRE D'ARTOIS


STE D'EQUIPEMENTS ET DE PRODUITS POUR L'INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION S.E.P.I.C. (SA) - France


Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Matériaux de construction non métalliques;briques et pierres de parement reconstituées briquettes de parement en terre cuite; brique de construction