Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI"
STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V. - (S.A.)

Numéro de dépôt :
1494099
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
23/11/1994
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Présentation de la marque "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI"

Déposée le 23 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V domicilié(e) ALOXE CORTON, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France.

La marque "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI" est expirée depuis le 23 novembre 1994.

STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : LE VALREY , CHANCEVIGNE , DOMAINE DE CASTELLAS , "LES VIGNOTS" , DOMINIERE , LE VIN BLEU , CHANTESPAN , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES RIGAUDES , PLAISIRS DE LA QUALITE


STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.E.D.G.V. - (S.A.) - ALOXE CORTON, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Vins, Vins Mousseux et Vins de provenance franÇaise, à savoir: Champagne.