Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX CEPAGES
STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V. - (S.A.), ALOXE-CORTON, 21420 - SAVIGNY-LES-BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1260403
Date de dépôt :
14/11/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
14/11/1993

Présentation de la marque VIEUX CEPAGES

Déposée le 14 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VIEUX CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V - France.

La marque VIEUX CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CEPAGES est expirée depuis le 14 novembre 1993.

STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : LE VALREY , CHANCEVIGNE , DOMAINE DE CASTELLAS , "LES VIGNOTS" , DOMINIERE , "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI" , LE VIN BLEU , CHANTESPAN , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES RIGAUDES


STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V. - (S.A.), ALOXE-CORTON, 21420 - SAVIGNY-LES-BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Vins, Vins Mousseux et Vins de provenance Française, à savoir : Champagne, Cidres, Alcools et Eaux de Vie, Liqueurs et Spiritueux divers.