Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CASTELLAS
STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS-S.E.D.G.V. (S.A.), ALOXE CORTON, 21420 SAVIGNY-les-BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1169666
Date de dépôt :
18/09/1980
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque DOMAINE DE CASTELLAS

Déposée le 18 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS-S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOMAINE DE CASTELLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS-S.E.D.G.V - France.

La marque DOMAINE DE CASTELLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE CASTELLAS est expirée depuis le 18 septembre 1990.

STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS-S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : LE VALREY , CHANCEVIGNE , "LES VIGNOTS" , DOMINIERE , "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI" , LE VIN BLEU , CHANTESPAN , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES RIGAUDES , PLAISIRS DE LA QUALITE


STE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS-S.E.D.G.V. (S.A.), ALOXE CORTON, 21420 SAVIGNY-les-BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39

Vins, vins mousseux et vins de provenance française à savoir champagne, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.