Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU VIN
STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V. (S.A.),ALOXE-CORTON

Numéro de dépôt :
1729708
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
01/09/1996

Présentation de la marque BLEU VIN

Déposée le 1 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BLEU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V domicilié(e) 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France.

La marque BLEU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU VIN est expirée depuis le 1 septembre 1996.

STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : LE VALREY , CHANCEVIGNE , DOMAINE DE CASTELLAS , "LES VIGNOTS" , DOMINIERE , "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI" , LE VIN BLEU , CHANTESPAN , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES RIGAUDES


STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V. (S.A.),ALOXE-CORTON - 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

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