STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3440055
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/07/2026
Présentation de la marque SASA
Déposée le 11 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-33 du 18 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES domicilié(e) ROUTE DE POMMEREUIL, LIEUDIT LE CHEMIN VERT, ZI No 1, BP 50 - 59360 - LE CATEAU CAMBRÉSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 831 457 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque SASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES, Société par actions simplifiée à associé unique - ROUTE DE POMMEREUIL, LIEUDIT LE CHEMIN VERT, ZI No 1, BP 50 - 59360 - LE CATEAU CAMBRÉSIS - France - SIREN 311831457
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623037 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05
Inscription le 20 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787343 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Résines (synthétiques ou naturelles à l'état brut) ; silicones ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie et notamment revêtements anti-adhérents pour l'industrie ; matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.
Supports de cuisson ; plaques de cuisson et de chauffage ; grils, filets et bacs (appareils de cuisson) ; tapis de cuisson ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau. Torréfacteurs. Chariots de cuisson.
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