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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES
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SASA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SASA
STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1560355
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2029

Présentation de la marque SASA

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES domicilié(e) ROUTE DE POMMEREUIL, LIEUDIT LE CHEMIN VERT, ZI No 1, BP 50009 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 831 457 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SASA arrivera à expiration en date du 16 novembre 2029.

STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : BAKFLON , FIBER MAX , EUROGLISS , FIBERLUX , ELASTOFLON , FIBER PLUS , SASA , SASA , BI-FLON , SILFLON


STE D'APPLICATION DES SILICONES ALIMENTAIRES, Société par actions simplifiée - ROUTE DE POMMEREUIL, LIEUDIT LE CHEMIN VERT, ZI No 1, BP 50009 - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France - SIREN 311831457


INSCRIPTA, M. ROCHE MANUEL - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2146928 - Publication au BOPI 1999-06-11

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2009 n°2423589 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-24

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718318 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie et notamment, produits anti-adhérents. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.