Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORFAIT INSTAL' EAU CHAUDE L'installation du chauffe-eau électrique, notre savoir faire
Sté CUVELEC, SARL

Numéro de dépôt :
3163646
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2022
FORFAIT INSTAL\' EAU CHAUDE L\'installation du chauffe-eau électrique, notre savoir faire de Sté CUVELEC

Présentation de la marque FORFAIT INSTAL' EAU CHAUDE L'installation du chauffe-eau électrique, notre savoir faire

Déposée le 13 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté CUVELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORFAIT INSTAL' EAU CHAUDE L'installation du chauffe-eau électrique, notre savoir faire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté CUVELEC domicilié(e) 16-18 rue de la Poterie - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 702 781 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sté CUVELEC domicilié(e) 16-18 rue de la Poterie - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque FORFAIT INSTAL' EAU CHAUDE L'installation du chauffe-eau électrique, notre savoir faire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORFAIT INSTAL' EAU CHAUDE L'installation du chauffe-eau électrique, notre savoir faire est expirée depuis le 13 mai 2022.

Sté CUVELEC a également déposé les autres marques suivantes : FORFAIT DEPAN'EAU CHAUDE Le dépannage du chauffe-eau électrique, notre savoir faire , CONTRAT D'EAUCHAUDE


Sté CUVELEC, SARL - 16-18 rue de la Poterie - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 378702781


Sté CUVELEC - 16-18 rue de la Poterie - 93200 - SAINT DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505414 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23

Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique Appareils de chauffage, de distribution d'eau chaude, installations sanitaires, Réparations, services d'installations, entretien de chauffe-eau électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.