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Marques déposées par la société Ste Coopérative Viticole "LES VIGNERONS de la PALME"
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COMTE D'AURIAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE D'AURIAC
Ste Coopérative Viticole "LES VIGNERONS de la PALME"

Numéro de dépôt :
1650630
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2011

Présentation de la marque COMTE D'AURIAC

Déposée le 13 mars 1991 par la société Ste Coopérative Viticole "LES VIGNERONS de la PALME" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE D'AURIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Ste Coopérative Viticole "LES VIGNERONS de la PALME" domicilié(e) 11480 LA PALME (dossier no 2183454) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 797 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISSIERE Jean Marie domicilié(e) (dossier no 2183454) - France.

La marque COMTE D'AURIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE D'AURIAC est expirée depuis le 13 mars 2011.


Ste Coopérative Viticole "LES VIGNERONS de la PALME" - 11480 LA PALME (dossier no 2183454) - France - SIREN 775797624


Mr BISSIERE Jean Marie - (dossier no 2183454) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2183454 - Publication au BOPI 2000-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

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