Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE
/
HENRI DE FONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI DE FONTAINE
STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE

Numéro de dépôt :
93480433
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque HENRI DE FONTAINE

Déposée le 2 août 1993 par la société STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « HENRI DE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE domicilié(e) 51260 BETHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 361 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DI FLORIO Jean Luc Directeur - France.

La marque HENRI DE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI DE FONTAINE est expirée depuis le 2 août 2003.

STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'ANTHENAY , FLORIMONT DE BIENCOURT , COMTE DE VILLE , SAINT SIMON , LANCELOT DE SALAZAR , JEAN DE MAZET , COMTE DE TILL


STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE - 51260 BETHON - France - SIREN 780361317


Monsieur DI FLORIO Jean Luc Directeur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Vin appellation origine contrôlée vin délimité qualité supérieure vin Coteaux Champenois