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Marques déposées par la société STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE
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COMTE DE VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE VILLE
STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE

Numéro de dépôt :
94526111
Date de dépôt :
20/06/1994
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
20/06/2004

Présentation de la marque COMTE DE VILLE

Déposée le 20 juin 1994 par la société STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « COMTE DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE domicilié(e) ROUTE DE CHANTEMERLE, 51260 BETHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 361 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc DI FLORIO Directeur STE COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque COMTE DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE VILLE est expirée depuis le 20 juin 2004.

STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'ANTHENAY , FLORIMONT DE BIENCOURT , SAINT SIMON , LANCELOT DE SALAZAR , JEAN DE MAZET , HENRI DE FONTAINE , COMTE DE TILL


STE COOPERATIVE VINICOLE LE BRUN DE NEUVILLE - ROUTE DE CHANTEMERLE, 51260 BETHON - France - SIREN 780361317


Monsieur Jean-Luc DI FLORIO Directeur STE COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Vin appellation origine contrôlée vin délimité qualite supérieure vin de coteaux champenois