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Marques déposées par Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remeze-Gras
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COTES DU VIVARAIS NOTRE RESERVE GASTRONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTES DU VIVARAIS NOTRE RESERVE GASTRONOMIQUE
Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remeze-Gras

Numéro de dépôt :
952803
Date de dépôt :
16/03/1976
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque COTES DU VIVARAIS NOTRE RESERVE GASTRONOMIQUE

Déposée le 16 mars 1976 par Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remeze-Gras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « COTES DU VIVARAIS NOTRE RESERVE GASTRONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remeze-Gras domicilié(e) (soc. coopérative agricole, soc. civile), Saint-Remeze (Ardèche). - France.

La marque COTES DU VIVARAIS NOTRE RESERVE GASTRONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COTES DU VIVARAIS NOTRE RESERVE GASTRONOMIQUE est expirée depuis le 16 mars 1986.


Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remeze-Gras - (soc. coopérative agricole, soc. civile), Saint-Remeze (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Vins.