Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE
Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remèze-Gras

Numéro de dépôt :
961014
Date de dépôt :
13/04/1976
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE

Déposée le 13 avril 1976 par Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remèze-Gras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remèze-Gras domicilié(e) (soc. civile, coopérative agricole), Saint-Remèze (Ardèche). - France.

La marque LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE est expirée depuis le 13 avril 1986.


Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remèze-Gras - (soc. civile, coopérative agricole), Saint-Remèze (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins.