Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE
Numéro de dépôt :
961014
Date de dépôt :
13/04/1976
Lieu de dépôt :
Aubenas
Présentation de la marque LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE
Déposée le 13 avril 1976 par Sté Coopérative Vinicole de Saint-Remèze-Gras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES CHAIS DU VIVARAIS ROQUETAILLE est expirée depuis le 13 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521