Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU "LE CASSANET"
Ste Coopérative de Vinification de SAINT SEURIN DE CADOURNE

Numéro de dépôt :
1550734
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU "LE CASSANET"

Déposée le 11 septembre 1989 par la société Ste Coopérative de Vinification de SAINT SEURIN DE CADOURNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU "LE CASSANET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Ste Coopérative de Vinification de SAINT SEURIN DE CADOURNE domicilié(e) 33180 St SEURIN de CADOURNE (dossier no 2151791) - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 004 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE de SAINT SEURIN DE CADOURNE domicilié(e) (dossier no 2151791) - France.

La marque CHATEAU "LE CASSANET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU "LE CASSANET" est expirée depuis le 11 septembre 2009.


Ste Coopérative de Vinification de SAINT SEURIN DE CADOURNE - 33180 St SEURIN de CADOURNE (dossier no 2151791) - France - SIREN 782004923


CAVE COOPERATIVE de SAINT SEURIN DE CADOURNE - (dossier no 2151791) - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 1999 n°2151791 - Publication au BOPI 1999-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394101 - Publication au BOPI 2004-06-07

Vin rouge d'appellation origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LE CASSANET"