CELLIER DU COMTAT PROVENCAL
Présentation de la marque CELLIER DU COMTAT PROVENCAL
Déposée le 21 mars 1991 par Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CELLIER DU COMTAT PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CELLIER DU COMTAT PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DU COMTAT PROVENCAL est expirée depuis le 21 mars 2001.
Sté Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27