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Marques déposées par la société Ste Cooperative agricole
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ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT
Ste Cooperative agricole

Numéro de dépôt :
93461519
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT

Déposée le 22 mars 1993 par la société Ste Cooperative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société Ste Cooperative agricole domicilié(e) Route de Damery, 51480 FLEURY LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 389 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain DELAUNOIS Président de la coopérative vinicole - France.

La marque ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNOULT FRANCOIS - PRINCIPE ARNOULT est expirée depuis le 22 mars 2003.

Ste Cooperative agricole a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURETS , CELLIER DU COMTAT PROVENCAL


Ste Cooperative agricole - Route de Damery, 51480 FLEURY LA RIVIERE - France - SIREN 780389102


M. Sylvain DELAUNOIS Président de la coopérative vinicole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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