Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURÉ SAINT-MARTIN DE CARCARÈS
STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3369163
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
GTC CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
29/06/2015
PRIEURÉ SAINT-MARTIN DE CARCARÈS de STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque PRIEURÉ SAINT-MARTIN DE CARCARÈS

Déposée le 29 juin 2005 par STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CLERMONT L'HERAULT), la marque française « PRIEURÉ SAINT-MARTIN DE CARCARÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France.

La marque PRIEURÉ SAINT-MARTIN DE CARCARÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURÉ SAINT-MARTIN DE CARCARÈS est expirée depuis le 29 juin 2015.

STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS


STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France


STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée.