Marque expirée - Marque en non vigueur
L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS
Numéro de dépôt :
3400271
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015
Présentation de la marque L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS
Déposée le 16 décembre 2005 par la société STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS est expirée depuis le 16 décembre 2015.
STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05