Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE DANSONS LA CARMAGNOLE
STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES

Numéro de dépôt :
1583059
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
06/10/1998
BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE DANSONS LA CARMAGNOLE de STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES

Présentation de la marque BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE DANSONS LA CARMAGNOLE

Déposée le 6 octobre 1988 par STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE DANSONS LA CARMAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES, domicilié(e) FERRALS LES CORBIERES, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France.

La marque BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE DANSONS LA CARMAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE DANSONS LA CARMAGNOLE est expirée depuis le 6 octobre 1998.

STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURÉ SAINT-MARTIN DE CARCARÈS , L'EFFET KITSCH TOURS ET TERROIRS


STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE FERRALS LES CORBIERES - FERRALS LES CORBIERES, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

VINS TRANQUILLES, AOC CORBIERES