Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREIZE VENTS.
STE COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3369161
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
GTC CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
29/06/2015
TREIZE VENTS. de STE COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION

Présentation de la marque TREIZE VENTS.

Déposée le 29 juin 2005 par STE COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CLERMONT L'HERAULT), la marque française « TREIZE VENTS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est STE COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION domicilié(e) TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France.

La marque TREIZE VENTS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREIZE VENTS. est expirée depuis le 29 juin 2015.

STE COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : SANG DES REMPARTS , SYMPHONIE DES ARÔMES


STE COOPÉRATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France


STE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - TOURS ET TERROIRS, 10, avenue Marcellin Albert,34150 GIGNAC - 34150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Boissons alcooliques sauf bière.