Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE ROYSSIEU
Sté COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES VIGNERONS DE ROUJAN"

Numéro de dépôt :
1407572
Date de dépôt :
07/01/1987
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
07/01/1997

Présentation de la marque DUC DE ROYSSIEU

Déposée le 7 janvier 1987 par Sté COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES VIGNERONS DE ROUJAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DUC DE ROYSSIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES VIGNERONS DE ROUJAN", domicilié(e) 34320 ROUJAN. - France.

La marque DUC DE ROYSSIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE ROYSSIEU est expirée depuis le 7 janvier 1997.

Sté COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES VIGNERONS DE ROUJAN" a également déposé les autres marques suivantes : SANG DES REMPARTS , TREIZE VENTS. , SYMPHONIE DES ARÔMES


Sté COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES VIGNERONS DE ROUJAN" - 34320 ROUJAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Vins