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Marques déposées par STE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR
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ROYAL BEARN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL BEARN
STE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR, avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR.

Numéro de dépôt :
1294111
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
03/02/1994

Présentation de la marque ROYAL BEARN

Déposée le 3 février 1984 par STE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « ROYAL BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR, avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MARMIESSE - France.

La marque ROYAL BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BEARN est expirée depuis le 3 février 1994.


STE COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR, avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR. - France


M. Michel MARMIESSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Viande, poissons, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus", et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.