Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOLITHE SAINT EMILION Appellation St Emilion Contrôlée.
STE COOPERATIVE AGRICOLE CIVILE UNION DES PRODUCTEURS DE SAINT EMILION

Numéro de dépôt :
1370488
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/09/1994

Présentation de la marque MONOLITHE SAINT EMILION Appellation St Emilion Contrôlée.

Déposée le 5 septembre 1984 par STE COOPERATIVE AGRICOLE CIVILE UNION DES PRODUCTEURS DE SAINT EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MONOLITHE SAINT EMILION Appellation St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE COOPERATIVE AGRICOLE CIVILE UNION DES PRODUCTEURS DE SAINT EMILION, domicilié(e) Haut Gravet, 33330 ST EMILION. - France.

La marque MONOLITHE SAINT EMILION Appellation St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOLITHE SAINT EMILION Appellation St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 5 septembre 1994.


STE COOPERATIVE AGRICOLE CIVILE UNION DES PRODUCTEURS DE SAINT EMILION - Haut Gravet, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Vins