Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAI DES COSTAINS
Sté COOPERATIVE AGRICOLE. CAVE DES VIGNERONS DE ST VICTOR LA COSTE ET DE ST PAUL LES FONTS. (SCA)

Numéro de dépôt :
97671543
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2007

Présentation de la marque LE CHAI DES COSTAINS

Déposée le 28 mars 1997 par la société Sté COOPERATIVE AGRICOLE. CAVE DES VIGNERONS DE ST VICTOR LA COSTE ET DE ST PAUL LES FONTS. (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAI DES COSTAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la société Sté COOPERATIVE AGRICOLE. CAVE DES VIGNERONS DE ST VICTOR LA COSTE ET DE ST PAUL LES FONTS. (SCA domicilié(e) 30290 St VICTOR LA COSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 939 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS - France.

La marque LE CHAI DES COSTAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671543.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAI DES COSTAINS est expirée depuis le 28 mars 2007.


Sté COOPERATIVE AGRICOLE. CAVE DES VIGNERONS DE ST VICTOR LA COSTE ET DE ST PAUL LES FONTS. (SCA) - 30290 St VICTOR LA COSTE - France - SIREN 775939580


CAVE DES VIGNERONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

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