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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté CONFECTION PROD'HOMME
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DUMONT D'URVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUMONT D'URVILLE
Sté CONFECTION PROD'HOMME (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1461209
Date de dépôt :
07/04/1988
Lieu de dépôt :
CONDE S/NOIREAU
Date d'expiration :
07/04/1998
DUMONT D\'URVILLE de Sté CONFECTION PROD\'HOMME

Présentation de la marque DUMONT D'URVILLE

Déposée le 7 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté CONFECTION PROD'HOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU), la marque française « DUMONT D'URVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté CONFECTION PROD'HOMME domicilié(e) 31 & 33, rue Saint-Jacques, 14110 CONDE-SUR-NOIREAU. - France.

La marque DUMONT D'URVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUMONT D'URVILLE est expirée depuis le 7 avril 1998.


Sté CONFECTION PROD'HOMME (S.A.R.L.) - 31 & 33, rue Saint-Jacques, 14110 CONDE-SUR-NOIREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234054 - Publication au BOPI 1997-03-11

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187278 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187277 - Publication au BOPI 1995-07-06

Vêtements confectionnés en tous genres.