Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) Ste Concessionnaire fse pour la Const et l'exploitation du Tunnel routier sous le Mont Blanc ATMB
/
FLEXIPASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEXIPASS
Ste Concessionnaire fse pour la Const et l'exploitation du Tunnel routier sous le Mont Blanc ATMB, Société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3685373
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
FLEXIPASS de Ste Concessionnaire fse pour la Const et l\'exploitation du Tunnel routier sous le Mont Blanc ATMB

Présentation de la marque FLEXIPASS

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) Ste Concessionnaire fse pour la Const et l'exploitation du Tunnel routier sous le Mont Blanc ATMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXIPASS »

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) Ste Concessionnaire fse pour la Const et l'exploitation du Tunnel routier sous le Mont Blanc ATMB domicilié(e) Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc 100 Avenue de Suffren - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXIPASS est expirée depuis le 21 octobre 2019.


Ste Concessionnaire fse pour la Const et l'exploitation du Tunnel routier sous le Mont Blanc ATMB, Société anonyme d'économie mixte - Autoroutes et Tunnel du Mont Blanc 100 Avenue de Suffren - 75015 - PARIS - France - SIREN 582056511


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 26 avril 2010 - Retrait partiel n°522574 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Cartes magnétiques et cartes à mémoire pour usage aux péages d'autoroutes et de tunnels.

Services de publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Parrainage publicitaire. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Services de relations publiques. Recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'abonnement de télépéage. Services de comptabilité. Gestion de fichiers informatiques.

Location de temps d'accès à une autoroute.