Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QE
STE COMPOSANTS QUARTZ ET ELECTRONIQUE SQE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1519867
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1999
QE de STE COMPOSANTS QUARTZ ET ELECTRONIQUE SQE

Présentation de la marque QE

Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) STE COMPOSANTS QUARTZ ET ELECTRONIQUE SQE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE COMPOSANTS QUARTZ ET ELECTRONIQUE SQE domicilié(e) rue Keller - Zone Industrielle, 10150 PONT-SAINTE-MARIE - France.

La marque QE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QE est expirée depuis le 17 mars 1999.


STE COMPOSANTS QUARTZ ET ELECTRONIQUE SQE (S.A.) - rue Keller - Zone Industrielle, 10150 PONT-SAINTE-MARIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;quartz pour l'électronique.Métaux précieux et leurs alliages et objet en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées; quartz

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.