Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A M C
Sté COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER S.A.

Numéro de dépôt :
92407277
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
ST MALO
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque A M C

Déposée le 13 février 1992 par la Société Anonyme (SA) Sté COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « A M C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER domicilié(e) siège social 27 Av. Fr. Roosevelt, 35408 St MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 642 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté C.F.P.R. Mr CHICOTEAU - France.

La marque A M C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A M C est expirée depuis le 13 février 2002.

Sté COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER a également déposé les autres marques suivantes : OLIGO + , DETAVERT , ATOVERT , CALSEAPRO 57 , DESINVERT , VINIVERT , PHYCOSOL , QUALI BETTERAVE , CHAMPOR , BIONOR


Sté COMPAGNIE FINANCIERE ET DE PARTICIPATIONS ROULLIER S.A. - siège social 27 Av. Fr. Roosevelt, 35408 St MALO - France - SIREN 313642548


Sté C.F.P.R. Mr CHICOTEAU - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

- produits chimiques destines à la conservation des aliments - produits pharmaceutiques Hygiéniques et veterinaires - aliments diététiques pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.