Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIREVE
STE COMMERCIALE & INDUSTRIELLE DE METAUX

Numéro de dépôt :
92411850
Date de dépôt :
18/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002

Présentation de la marque SANIREVE

Déposée le 18 mars 1992 par la société STE COMMERCIALE & INDUSTRIELLE DE METAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société STE COMMERCIALE & INDUSTRIELLE DE METAUX domicilié(e) 81 Avenue Denis Papin, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 018 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE COMMERCIALE & INDUSTRIELLE DE METAUX ETS MAGER SARL M. Patrice MAGER, Gérant - France.

La marque SANIREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIREVE est expirée depuis le 18 mars 2002.

STE COMMERCIALE & INDUSTRIELLE DE METAUX a également déposé les autres marques suivantes : SANIREVE


STE COMMERCIALE & INDUSTRIELLE DE METAUX - 81 Avenue Denis Papin, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 572018075


STE COMMERCIALE & INDUSTRIELLE DE METAUX ETS MAGER SARL M. Patrice MAGER, Gérant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Accessoires de salle de bains : (métaux non précieux) à savoir : Porte-serviettes Porte-verre Porte-savon Porte-papier Porte-balai Tablette Patère Abattant F

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.